Un cursus de trois heures fut mis en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent bien sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?
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Sommaire du discours
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a votre titulaire du permis auto (B) avec bien deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede pas 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire Afin de des automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit 1 scooter ou une moto.
J’ai formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee pour le stage commode du brevet de securite routiere (BSR), dans le but de sensibiliser a Notre specificite de la conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de une telle formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour porter la duree techniques a sept heures et etendre des publics concernes.
Mes details de cette formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents sont a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
Notre formation de sept heures concerne l’ensemble des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou un scooter a 3 roues encore de 50 cm3.
Elle reste dispensee par des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle permet d’obtenir une attestation de suivi techniques.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit 1 deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit votre tricycle a moteur Sans compter que de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement des Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire votre tricycle de categorie L5E, sans recevoir que ce permis B ait 2 ans d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, il faudra aussi recevoir 2 annees apres l’obtention de ce permis B pour pouvoir conduire 1 tricycle L5E.
Si vous n’avez pas le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur little people meet profil quel voiture reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser votre vehicule equipe d’une boite de vitesses fut supprimee avec l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur reste libre de presenter son enseignement sur 1 scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a tous de selectionner son etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).
Une personne interessee via l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee sur votre voiture. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre en main un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec un scooter, gardez bien en tete que vous ne savez gui?re manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Quel que soit le voiture utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable pour l’ensemble des types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule apri?s.
Cette formation complementaire est acquise a life. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin une passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle indispensable ?
Pour l’ensemble de ceux qui n’en seront gui?re dispenses.
C’est-a-dire principalement les conducteurs pouvant justifier d’une commode en conduite i l’occasion des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, il faudra produire votre releve d’informations de ce assureur, quelle que soit le temps de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, cette formation est donc obligatoire Afin de tout nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte de la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier une pratique d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E lors des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de reclamer a la assureur un releve d’informations. Quel que soit la longueur de l’assurance : elle va etre d’un an, de quelques mois ou meme seulement de 24 heures. Il faut en revanche que la nom apparaisse via ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable pour conduire un deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (pour nos deux-roues 125) ou du permis A (pour nos deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu sur examen (et non gui?re par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence de la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.
En cas de controle avec les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, votre releve d’informations fourni par la compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite en conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition sera passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez gui?re le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous va falloir avoir au moins 21 annees revolus.
